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Prochain conseil communal

La séance du Conseil Communal aura lieu à l'Hôtel de Ville, le 07/10/2019 à 20h00 précises.   

 

En séance publique

1.    Approbation Budget 2020 Fabrique d'Eglise de Bébange.
2.    Approbation Budget 2020 Fabrique d'Eglise de Habergy.
3.    Approbation Budget 2020 Fabrique d'Eglise de Longeau
4.    Approbation Budget 2020 Fabrique d'Eglise de Turpange
5.    Approbation Budget 2020 Fabrique d'Eglise de Wolkrange
6.    CPAS - Modification Budgétaire Ordinaire n° 2 -Exercice 2019 - Approbation.
7.    Tutelle Spéciale d'approbation - Décision du Conseil du C.P.A.S. du 10 septembre 2019 d'instaurer un régime de pension complémentaire pour le personnel.
8.    Convention cadre entre l'Intercommunale ORES et la Commune de Messancy pour le remplacement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation
9.    Charte Eclairage public ORES ASSETS - Service Lumière
10.    Adoption de la déclaration de politique générale en matière de logement

11.    Délégation de pouvoir en matière de concession de sépulture
12.    Redevance pour la prestation d'un géomètre dans le cadre de l'implantation de bâtiments. Exercices 2020 à 2025.
13.    Redevance pour le traitement des dossiers de permis d'urbanisme, de certificat d'urbanisme et de déclaration urbanistiques. Exercices 2020 à 2025.
14.    Redevance pour les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement. Exercices 2020 à 2025.
15.    Redevance relative à la mise à disposition de barrières NADAR et de barrières HERAS. Exercices 2020 à 2025.
16.    Redevance relative à la mise à disposition de la salle de gymnastique du complexe sportif du lac de Messancy aux clubs et aux Fédérations de gymnastique. Exercices 2020 à 2025.
17.    Redevance relative à la mise à disposition de plaquettes commémoratives gravées. Exercices 2020 à 2025.
18.    Redevance relative à la participation au programme « Je cours pour ma forme ». Exercices 2020 à 2025.
19.    Redevance relative à la participation au tournoi de badminton organisé au complexe sportif du lac à Messancy. Exercices 2020 à 2025.
20.    Redevance relative à la participation aux stages culturels durant les vacances scolaires. Exercices 2020 à 2025.
21.    Redevance relative à l'occupation de la « Villa Clainge » à Messancy. Exercices 2020 à 2025.
22.    Redevance relative à l'utilisation du dépôt mortuaire
(morgue). Exercices 2020 à 2025.
23.    Redevance relative au repas servis dans les cantines scolaires de l'école communale fondamentale de Messancy. Exercices 2020 à 2025.
24.    Redevance relative au service de surveillance organisé par la commune tant pour la surveillance du matin et du soir dans les écoles communales que pour la surveillance organisée dans le cadre de l'accueil extrascolaire et que pour la surveillance organisée au complexe sportif.

25.    Redevance relative au tarif des produits vendus lors de manifestations publiques organisées pour le compte de la Commune de Messancy. Exercices 2020 à 2025
26.    Redevance sur la gestion des déchets d'asbeste-ciment. Exercices 2020 à 2025.
27.    Redevance sur l'enlèvement et l'entreposage des biens ou objets abandonnés sur la voie publique. Exercices 2020 à 2025.
28.    Redevance pour la délivrance de documents et de renseignements administratifs. Exercices 2020 à 2025.
29.    Redevance communale sur l'occupation temporaire du domaine communal dans le cadre d'activités de commerce ambulant. Exercices 2020 à 2025.
30.    Redevance communale sur les transports pour la piscine. Exercices 2020 à 2025.
31.    Redevance communale sur la conservation des véhicules saisis par la police ou déplacés par mesure de police. Exercices 2020 à 2025.
32.    Taxe communale sur les secondes résidences. Exercices 2020 à 2025.
33.    Taxe de séjour. Exercices 2020 à 2025.
34.    Taxe indirecte sur la distribution gratuite, à domicile, d'écrits et d'échantillons non adressés. Exercices 2020 à 2025.
35.    Taxe sur la délivrance de documents administratifs. Exercices 2020 à 2025.
36.    Taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique. Exercices 2020 à 2025.
37.    Taxe sur la force motrice. Exercices 2020 à 2025.
38.    Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte. Exercices 2020 à 2025.
39.    Taxe sur les clubs privés. Exercices 2020 à 2025.
40.    Taxe sur les dancings. Exercices 2020 à 2025.

41.    Taxe sur les dépôts de mitrailles et/ou de véhicules usagés. Exercices 2020 à 2025.
42.    Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés. Exercices 2020 à 2025.
43.    Taxe sur les inhumations des restes mortels incinérés et non incinérés, la dispersion des cendres et la mise en columbarium. Exercices 2020 à 2025.
44.    Taxe sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés ou susceptibles d'être raccordés à l'égout. Exercices 2020 à 2025.
45.    Taxe sur les véhicules isolés abandonnés. Exercices 2020 à 2025.
46.    Taxe communale sur les panneaux publicitaires. Exercices 2020 à 2025.
47.    Taxe communale sur les enseignes et publicités assimilées. Exercices 2020 à 2025.
48.    Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques. Exercices 2020 à 2025.
49.    Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercices 2020 à 2025.
50.    Redevance sur les concessions de sépulture, columbarium. Exercices 2020 à 2025.
51.    Programme stratégique transversal législature 2019-2024.
52.    Nombre d'élèves au 1 octobre 2019: écoles communales de Messancy

À huis-clos

53. Ratifications de décisions prises en matière d'enseignement

 

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